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Vous pouvez télécharger ici un modèle de délibération concernant votre adhésion au SICTIAM.

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Statuts du SICTIAM
Proposé par: roulian
Mis à jour le:   Fri, 20-Aug-2010
 
STATUTS ayant fait l'objet d'un arrêté préfectoral en date du 20 juin 2010 (arrêté intégré aux statuts, à la fin du document)
Téléchargé(s)  1070
Taille du Fichier (en Octets): 365 KB

Note :    (0 votes)
Révisions :   (0)
Miroirs disponibles: 0
 
Prix: Libre | Plateformes Supportées: None | License: None | Restrictions: None

Modèle de délibération pour l'adhésion
Proposé par: Claire
Mis à jour le:   Tue, 17-Feb-2009
 
Il s'agit d'un modèle de délibération pour vous aider à formaliser votre adhésion au SICTIAM.
Téléchargé(s)  1005
Taille du Fichier (en Octets): 107.5 KB

Note :    (0 votes)
Révisions :   (0)
Miroirs disponibles: 0
 
Prix: Libre | Plateformes Supportées: None | License: None | Restrictions: None

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